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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL
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CROTTIN DE BRAMAFAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROTTIN DE BRAMAFAN
ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL, SA

Numéro de dépôt :
3669670
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/08/2019
CROTTIN DE BRAMAFAN de ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL

Présentation de la marque CROTTIN DE BRAMAFAN

Déposée le 7 août 2009 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CROTTIN DE BRAMAFAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL domicilié(e) LIEU DIT LA GRAVIERE - 01600 - SAINT DIDIER DE FORMANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 510 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL domicilié(e) LIEU DIT LA GRAVIERE - 01600 - SAINT DIDIER DE FORMANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTTIN DE BRAMAFAN est expirée depuis le 7 août 2019.

ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL a également déposé les autres marques suivantes : BOUCHE TROU , SECHON DE BALBIGNY , LE FORMALIEN , BOUTON DE CHEVRE , MON CHAROLAIS , LE MACON DES GOURMETS , LES PETITS BEAUJOLAIS FERMIERS , BOUCHON DE CHEVRE


ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL, SA - LIEU DIT LA GRAVIERE - 01600 - SAINT DIDIER DE FORMANS - France - SIREN 377510128


ETABLISSEMENTS MAURICE LEBAIL - LIEU DIT LA GRAVIERE - 01600 - SAINT DIDIER DE FORMANS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Fromages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.